Bijoudetoi
Informations légales
Société Bijoudetoi domiciliée au 24Bis chemin de la Fontenelle, 77123 Le Vaudoué FRANCE
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun, de même représentée par Mme ARSIC Aurélie en qualité de gérant.
En plus, dûment habilité aux fins des présentes et directeur de la présente publication du site.
Tél : +33 6 14 40 33 35
Email : Bijoudetoi@gmail.com
Numéro RCS : Melun A 891 835 688.
TVA intra: FR17891835688TVA intra: FR17891835688.
Activité (code APRM) : Fabrication d’articles de joaillerie et de bijouterie – (3212ZZ).
Activité (code NAF ou APE) : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie – (3212Z).
SIRET : 89183568800013.
De même, à propos de l'utilisateur
En premier lieu, l’utilisateur du site Internet reconnaît :
– Disposer de la compétence mais aussi des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Aussi, il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale, mais s’engage également à la respecter.
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Enfin, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
(Voir article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Par conséquent, pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit est interdite.
Sauf si autorisation expresse de Mme ARSIC Aurélie via son site internet https://bijoudetoi.fr.
Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De même, pour les éventuelles bases de données.
Celles-ci figurent sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998.
Portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996.
Et relative à la protection juridique des bases de données.
En plus, à propos de l'exploitation du site internet
En premier lieu, les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, de la même façon que les logos figurant sur le site :
– Sont des éléments protégés parce qu’ils appartiennent à Bijoudetoi.
De la même façon, ils ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication :
– D’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Et ceci du fait qu’ils sont protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle,
De plus, sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet :
– Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites.
Pour finir à propos du site
Nom du site : https://bijoudetoi.fr
Directeur de la publication : ARSIC Aurélie
Email : Bijoudetoi@gmail.com
En conclusion, l'hébergeur du site internet
Hébergeur site internet : LWS – Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS.
Société au capital de 1 000 000 d’Euros.
Immatriculée au RCS de Epinal sous le numéro 450 453 881 2, rue jules ferry, 88190 Golbey. Tél : +33 1 77 62 30 03.